Séance du 15 mars 2024
- Correspondance et informations
- Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communal en date du 02.02.2024
- Modification du règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites
- Procédure d’aménagement du territoire :
- MOPO PAG « rue de la Paix »
- PAP QE « rue de la Paix » – vote définitif
- MOPO PAG « rue Basse, rue du Fossé et rue Albert Wingert »
- PAP QE « rue Basse, rue du Fossé et rue Albert Wingert » – vote définitif
- MOPO PAG « rue de la Croix, rue de la Montagne et rue des Mines »
- PAP QE « rue de la Croix, rue de la Montagne et rue des Mines » – vote définitif
- MOPO PAG « rue C.M. Spoo, rue de l’Eglise et rue Belair »
- PAP QE « rue C.M. Spoo, rue de l’Eglise et rue Belair » – vote définitif
- Annulation de la procédure MOPO PAG « Val des Aulnes »
- Annulation de la procédure PAP QE « Val des Aulnes »
- Approbation du règlement d’ordre intérieur de la commission du vivre-ensemble interculturel
- Désignation d’un membre effectif et de deux membres suppléants au sein de la commission du vivre-ensemble interculturel
- Adaptation du règlement communal ayant comme objet le subventionnement d’investissements dans le but d’une utilisation rationnelle de l’énergie
- Modification du règlement communal relatif à la distribution d’eau destinée à la consommation humaine
- Fixation de la sanction en cas d’infraction aux dispositions du règlement communal relatif à la distribution d’eau destinée à la consommation humaine
- Fixation de la sanction en cas d’infraction aux dispositions du règlement communal relatif à l’assainissement des eaux
- Approbation d’un contrat de fourniture de chaleur
- Approbation de contrats de location
- Approbation d’une convention
- Approbation de compromis de vente
- Inscription d’un crédit
- Allocation d’un subside extraordinaire
- Approbation de décomptes
- Approbation de titres de recette